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Coefficient d’occupation sol COS

cuf
CUF coefficient utilisation foncière
Le coefficient d'occupation des sols ou COS est un rapport permettant de mesurer la densité de l'occupation du sol en urbanisme.

Le C.O.S coefficient d’occupation du sol

Coefficient d’occupation sol COS

Le coefficient d’occupation du sol est le rapport de la surface bâtie au sol à la surface de la parcelle. La surface bâtie au sol est la surface délimitée par la projection verticale sur le sol du périmètre hors-œuvre de la construction.

Le Coefficient d’Occupation des Sols (COSse veut un indicateur fourni par votre mairie ou par la DDE dans le cadre d’un projet de construction immobilière. On le retrouve dans l’article 14 du PLU (Plan Local d’Urbanisme) ou du POS (Plan d’Occupation des Sols) de votre commune.

Le COS est le Coefficient d’Occupation des Sols.

Vous trouverez le COS à la mairie de la commune sur laquelle se situe le terrain en question. En général, il se trouve indiqué dans le règlement d’urbanisme qui régit les droits à construire dans la zone concernée. Cela revient à dire le POS ou le PLU si la commune en est dotée d’un.

Le coefficient d’occupation des sols ou COS est un rapport permettant de mesurer la densité de l’occupation du sol en urbanisme. Il se trouve obtenu en divisant la superficie de plancher d’une construction par la superficie de son terrain récepteur. Il s’exprimé en nombre décimal. Dépendant des juridictions, le COS fait l’objet de plus ou moins de réglementation.

Si le COS maximum applicable dans votre zone est égal à 1,5 et que la surface de votre terrain est de 150m2, vous devez effectuer le calcul suivant : Surface du terrain (150m2) x COS applicable sur votre terrain (1,5) = 225m2 de surface de plancher autorisée.

Le COS se fixe par le plan local d’urbanisme (PLU) et peut varier dans certaines zones. Il se calcule en m² constructibles par m² de sol, exemple : terrain (390 m²) × COS (0,4) = construction possible de 156 m².

Coefficient de densité de construction maximale autorisée pour un terrain. Il détermine la surface constructible sur un terrain. Il résulte du rapport entre la surface constructible (SHON) d’un terrain et sa surface cadastrale (en m2). Exemple : un COS de 0,50 autorise une construction de 300 m2 sur un terrain de 600 m2.

https://fr.wikipedia.org/wiki/Coefficient_d%27occupation_des_sols

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Qu’est ce que le CUF – Le Coefficient d’Occupation Foncière

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